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Edition 2009-10 du cycle de seminaires Experts Droit et Politiques de formation
Jeudi 25 mars 2010 à 14 heures : la nouvelle donne des OPCA - acte 2 : logiques de financements, plan comptable, contrôles
Les points abordés seront :
- les nouvelles logiques de financements des Opca après la création du FPSPP,
- les enjeux de la rénovation du plan comptable et des conventions d'objectifs et de moyens (COM)
- les évolutions prévisibles de la doctrine du contrôle de la formation professionnelle concernant les Opca consécutivement à la loi du 24 novembre
Pour télécharger le bulletin d'inscription : Bulletin inscription
Les séances qui suivent sont : 15 avril : le nouveau cadre juridique apporte-t-il une réponse opérationnelle à la sécurisation des parcours dans un contexte économique 20 mai : la nouvelle donne régionale dans le champ emploi-formation suite aux réformes intervenues en 2008-09 24 juin : premières tendances de la négociation sur la formation de branche et interpro à défaut de la réforme
Le programme détaillé : cliquez ici
Pour plus d'information sur le contenu des séances :
Carine Seiler - Tél. : 0811.06.06.66
Courriel : carine.seiler@circeconsultants.com
Pour les questions administratives,
adressez vous du mercredi au vendredi à Natacha Lutumba en composant le 0811.06.06.66 (prix d'un appel local) ou par mail à secretariat@circeconsultants.com .
Une étude-action sur le dialogue social territorial en région Nord-Pas de Calais
Le Conseil Régional du Nord-Pas de Calais (Direction de l’Action Economique) a retenu Amnyos pour l’appuyer dans la réalisation d’une étude-action, comprenant l’accompagnement et le suivi-évaluatif de 4 expérimentations mobilisant le dialogue social territorial à l’appui de projets innovants liant développement économique et développement social (dont deux dans le cadre de pôles de compétitivité ou d’excellence).
Ce projet concrétise une préconisation faite dans une mission antérieure en 2007-2008, dans le cadre d’un groupe de travail du SRDE sur la sécurité emploi-formation. Au travers de cette étude-action, la Direction de l’Action Economique souhaite d’une part améliorer la compréhension générale par les élus locaux et les partenaires sociaux des enjeux et des conditions de réussite des initiatives innovantes de dialogue social à l’échelle territoriale, et d’autre part impulser des expérimentations combinant approche “défensive” de traitement des conséquences sociales de la crise et approche “offensive” de renouveau économique et d’amélioration de la compétitivité des territoires.
La mission devra déboucher fin 2011 sur un rapport incluant des préconisations pour l’extension d’un dispositif d’appui au dialogue social territorial dans le cadre du SRDE.
L’offre de service Amnyos en direction des Maisons de l’Emploi
Face aux mutations économiques, dans l'accompagnement des restructurations mais également dans la préparation de la sortie de crise, la coopération territoriale est plus que jamais nécessaire. Le dispositif des Maisons de l'emploi offre aux partenaires locaux un cadre de coopération pour concevoir des stratégies partagées, innover et renouveler le contenu des prestations proposées aux demandeurs d'emploi, aux salariés, aux employeurs, aux créateurs d'entreprises. Le nouveau cahier des charges validé fin 2009 fournit aux acteurs locaux les bases sur lesquelles un nouveau conventionnement peut être travaillé, dans le cadre d'un projet partenarial revisité.
Pour accompagner ce processus et contribuer à son efficacité et son efficience, nous proposons aux Maisons de l'emploi une offre de service combinant trois dimensions : Conseil et accompagnement sur la définition et le déploiement de leurs actions et des projets innovants dont elles sont porteuses Evaluation des actions qu'elles conduisent mais aussi au niveau du dispositif en tant que tel
Accompagnement de l'évolution de la stratégie, du projet et du reconventionnement des Maisons de l'emploi.
Pour vous procurer notre offre de service détaillée, le cadre méthodologique de nos interventions et nos références, contactez :
Thomas Capelier, responsable du pôle Politiques Territoriales : thomas.capelier@amnyos.com
Appui à la négociation et à la mise en oeuvre de l’accord de branche pour l’Ucanss
Circé Consultants (filiale du groupe Amnyos) a été retenu pour appuyer l’Ucanss (Union des caisses de sécurité sociale) dans la négociation et la mise en œuvre de l'accord de branche sur la formation professionnelle des personnels de Sécurité sociale, suite à l'entrée en vigueur de la loi de réforme du 24 novembre.
Dans la phase de préparation de la négociation de branche, la mission de conseil et d’accompagnement va questionner et compléter les conclusions issues du bilan de l’accord de branche, à partir des nouveautés introduites par la réforme de la formation. Dans la phase de mise en œuvre de l’accord de branche, il s'agira d'appuyer l'UCANSS pour favoriser l’appropriation et le déploiement efficace des dispositions contenues dans l’accord.
Contact : Carine Seiler - carine.seiler@circeconsultants.com
Appui aux démarches de Gestion Territoriale de l’Emploi et des Compétences : de nouvelles missions pour Amnyos
Le groupe Amnyos renforce son expertise et son positionnement sur l'appui opérationnel aux démarches de Gestion Territoriale de l'Emploi et des Compétences au travers de trois nouvelles missions :
sur le bassin de Gardanne, territoire très marqué par l’industrie et son passé minier, l'étude d'Amnyos doit préfigurer la conclusion d'un ADEC territorial, en portant un diagnostic global enrichi de focus prospectifs sur quelques filières structurantes ;
sur le territoire du Pays de Redon et Vilaine, avec un double enjeu de renforcement de la capacité des entreprises locales à développer une approche anticipatrice de la gestion de leurs compétences, et, au niveau plus globlal du territoire, de meilleure articulation entre l'évolution des ressources humaines et la stratégie de développement économique local ;
sur le territoire du Pays de Vierzon, où il s'agit d'animer et d'instrumenter une démarche d'élaboration d’une stratégie territoriale en matière de ressources humain, devant déboucher sur la définition et le lancement d'un plan d'actions partenarial pluriannuel.
Au travers de ces différentes missions, Amnyos Consultants enrichit une boÎte à outils" pour la Gestion Territoriale de l'Emploi et des Compétences, adaptée à la demande de ses commanditaires et au contexte d'intervention, capable d'éviter les écueils des approches formatées et les illusions adéquationnistes.
Vos contacts : Thomas Capelier :thomas.capelier@amnyos.com Renaud Damesin : renaud.damesin@amnyos.com Fabrice Rey : fabrice.rey@amnyos.com
Etude pour l’Observatoire Prospectif des Métiers et des Qualifications de la branche des Missions Locales et PAIO
Dans le prolongement d'un appui technique (EDEC), cette mission doit apporter à la CPNE et à l'Observatoire de branche des éléments d'analyse en amont des négociations à venir, pour engager l'actualisation des référentiels de compétences de certaines fonctions, identifier des pratiques de gestion de l'emploi permettant de construire des parcours professionnels et repérer les pratiques de formation de certains publics prioritaires.
Outre qu'elle complète la connaissance des enjeux emploi-formation dans le secteur, cette mission permet à Amnyos d'enrichir son expertise sur le contenu des métiers des Missions Locales et PAIO et donc sur les complémentarités à construire avec les pratiques professionnelles d'autres stuctures qui interviennent dans le champ des politiques d'emploi et d'insertion.
Contact : Renaud Damesin - renaud.damesin@amnyos.com
Amélioration des conditions de travail : une étude-action pour renforcer la stratégie territoriale du réseau Anact
Amnyos a été retenu par l'Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail, conjointement avec des universitaires du LEST (Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail, Aix en Provence), pour réaliser une étude-action sur le thème : "Amélioration des conditions de travail : de l'action collective à l'action territoriale".
Cette mission vise à nourrir la réflexion de l'ANACT et du réseau des ARACT sur l'évolution de leurs modes d'action, traditionnellement conçus autour du modèle de la capitalisation/transfert à partir de l'intervention en entreprise, pour mieux intégrer la dimension territoriale de l'action publique en matière de conditions de travail (au sens large).
Contact : Olivier Mériaux - olivier.meriaux@amnyos.com
Les portraits statistiques des bassins éligibles au Contrat de Transition Professionnelle
Amnyos vient d'être retenu par AGEFOS PME et OPCALIA (dans le cadre d’un partenariat bipartite national) pour la réalisation de « portraits statistiques » du recours à la formation dans les bassins éligibles au CTP, documents de synthèse qui donneront aux référents des adhérents au CTP (conseillers Pôle emploi ou Transitio CTP) et aux conseillers des OPCA, des informations utiles sur les besoins de formation des entreprises du territoire.
La mission vise à préfigurer une généralisation de ce type d’outil. Elle est conduite pour trois sites de mise en œuvre du CTP : Niort, Mulhouse-Sud Alsace, Saint Dié. Au-delà de l'objectif à court consistant à mieux cibler le volet formation dans le parcours des bénéficiaires du CTP, cette mission permet d'accompagner des complémentarités opérationnelles totalement nouvelles entre Pôle emploi et les OPCA.
Etude nationale sur le volet emploi et soutien à l’activité de la politique de la ville
Au moment où des travaux nationaux et locaux sont conduits pour préparer la suite des CUCS après 2010, et dans un contexte où la crise économique pénalise lourdement l'accès à l'emploi des publics des quartiers, AMNYOS a rendu à l'ACSE (Agence nationale de la cohésion sociale et de l'égalité des chances) une étude nationale sur l'offre de services destinée aux quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le domaine de l'emploi et du soutien à l'activité.
L'étude a été conduite à partir d'analyses monographiques sur 10 territoires et plus d'une centaine d'actions. Elle livre une analyse détaillée des caractéristiques, des points forts et des manques de l'offre de services existante. Conduite sur la base d'une grille analytique originale de « l'offre de services » mobilisée dans les quartiers, l'étude porte à la fois sur les dispositifs de droit commun et ceux mobilisant les crédits spécifiques de la politique de la ville. Cette étude revient par ailleurs de manière approfondie sur les difficultés récurrentes de la politique de la ville pour adapter l'offre de service existante aux spécificités des quartiers et de leurs publics.
Face à la surabondance d'actions destinées à préparer très en amont les publics au retour à l'emploi, l'étude a mis en évidence la nécessité de renforcer les actions d'intermédiation active, ainsi que les interventions directement auprès des employeurs, notamment sur le processus de recrutement et l'intégration dans l'emploi. Elle a aussi souligné l'enjeu d'une redéfinition de la place des entreprises dans la politique de la ville (levier d'accès à l'emploi des publics mais aussi cibles souvent négligées des politiques de développement des quartiers), et la nécessité de proposer des parcours mieux pilotés et accompagnés aux créateurs ou repreneurs d'activité résidant dans les quartiers. Elle a en outre démontré le caractère crucial d'un renforcement de la coordination thématique et territoriale des interventions. En la matière, le rôle intéressant que peuvent jouer les Maisons de l'emploi, notamment pour favoriser le lien entre acteurs de l'insertion et du développement économique au niveau des quartiers, a été relevé.
En téléchargement, l'intégralité de l'étude et sa synthèse.
Contact : Thomas Capelier - 0811.06.06.66 (cout d'un appel local)
Evaluation des Expérimentations pour la Jeunesse
Amnyos a été sélectionné parmi les équipes d'évaluation retenues pour être évaluateur des projets financés par le Fonds d’Expérimentation pour la Jeunesse créé par la loi du 1e r décembre 2008 (http://www.lagenerationactive.fr/).
Nous proposons ainsi de nous associer aux porteurs de projets locaux pour accompagner et évaluer leur action expérimentale, en particulier les actions relatives à :
- la réduction des sorties prématurées du système de formation initiale ;
- l’amélioration de la transition entre formation et emploi
- la prévention des ruptures
Impliqué dans de nombreux espaces de débats professionnels (Société Française de l'Evaluation) ou académiques, Amnyos accorde une attention particulière à la question méthodologique en matière d’évaluation. Nos consultants ont l’expérience de travailler dans des démarches qui combinent des méthodes à dominante quantitative, visant la mesure des résultats, et les méthodes à dominante qualitative, permettant de comprendre pourquoi tel résultat a été atteint. C’est à partir de cette articulation que nous sommes en capacité d’identifier les leviers d’amélioration dans la conception et la conduite des programmes et politiques publiques, ce qui est fondamental dans des démarches expérimentales ayant vocation à préparer une application plus générale des dispositifs.
Si vous êtes porteur d'un projet d'expérimentation et souhaitez être accompagné dans la définition d'un protocole d'évaluation, vous pouvez prendre contact avec Olivier Mériaux (olivier.meriaux@amnyos.com ), afin de définir plus précisément vos besoins et d'être orienté vers nos consultants les plus compétents en fonction de votre projet.
Colloque TEDIS/AMNYOS : Compétences et mobilité en Ile-de-France
L'association TEDIS ("Territoires et Dialogue Social") présidée par René Ruols et le groupe AMNYOS Consultants ont organisé conjointement un colloque sur le thème "Compétences et mobilité en Ile-de-France" (4 février 09).
Au programme, une conférence introductive de Laurent Davezies, professeur à l'Université Paris Val-de-Marne, ainsi que deux tables-rondes, l'une consacrée à l'anticipation des mutations et à la gestion des compétences dans les pôles de compétitivité, l'autre à la question des déséquilibres territoriaux et de la gestion des mobilités professionnelles.
Téléchargez le compte rendu de la journé en cliquant sur ce lien
Évaluation de la loi du 4 mai 2004 sur la négociation d’accords dérogatoires dans les entreprises
Circé a participé en 2006 a une étude commandité par la DARES dans le cadre de l'évaluation de la loi "Fillon" du 4 mai 2004. Le rapport vient d'être publié dans la collection "Documents d'Etude".
La loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 a ouvert la faculté de négocier des accords collectifs (au niveau de l’entreprise notamment) dérogeant in pejus à des accords couvrant un champ professionnel ou territorial plus large (accords de branche, accords interprofessionnels, etc.), à la condition que ces derniers n’interdisent pas ce type de dérogation.
L’étude présentée ici vise à évaluer la mise en oeuvre de cette faculté de déroger à partir de monographies d’entreprises et de branches conventionnelles. Constatant que, sur la période 2004-2007, le nombre d’accords réputés dérogatoires au sens de la loi du 4 mai 2004 était insignifiant, les auteurs ont été amenés à centrer l’analyse sur les raisons du non-usage de la possibilité de signer des accords dérogatoires au niveau des entreprises.
Télécharger l'étude réalisée par Circé sur le site de laDARES.
Evaluation des expérimentations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi par les opérateurs privés de placement et l’ANPE
AMNYOS Consultants a participé au dispositif national d’évaluation des expérimentations contrôlées d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi qui sont mises en œuvre conjointement par l’ANPE et l’Unedic. L’Unedic expérimente depuis 2005 le recours à des opérateurs privés de placement. De son côté, l’ANPE a développé une prestation expérimentale d’accompagnement vers l’emploi « Cap vers l’entreprise (CVE) », qui est mise en œuvre depuis la fin de l’année 2006. L’ANPE, l’Unédic et la Dares ont défini et mis en oeuvre un cadre d’évaluation concerté de ces expérimentations comportant trois types de travaux complémentaires : une évaluation quantitative de l’impact de l’accompagnement renforcé sur le reclassement des demandeurs d’emploi, confiée à l’École d’économie de Paris et au Crest. une enquête statistique sur la qualité des emplois retrouvés et la perception de l’accompagnement renforcé, menée par la Dares en collaboration avec l’Unédic et l’ANPE. des études monographiques sur la mise en oeuvre des expérimentations, confiées à deux cabinets de consultants, Amnyos et Rom & Associés.
La synthèse des travaux monographiques réalisés a été diffusée par la DARES sous la forme d'un "quatre pages" : Synthèse Amnyos/ROM
Contact Amnyos : Thomas Capelier
Etude relative à la mutualisation de l’emploi associatif dans les secteurs du sport et de l’animation en Auvergne
Amnyos a réalisé pour le compte de la DRDJS Auvergne une étude relative à la mutualisation de l’emploi associatif dans les secteurs du sport et de l’animation. Cette étude, qui a croisé des données statistiques régionales et des éléments d’enquête sur le territoire d’une communauté de communes, a permis de définir :
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les enjeux régionaux d’organisation de l’emploi dans ces secteurs, au regard de la configuration des emplois et du marché du travail en Auvergne. La hausse rapide du nombre d’emplois dans le sport, les tensions spécifiques sur le marché de l’emploi - tensions en particulier qualitatives - le fonctionnement des acteurs territoriaux et des associations… sont autant d’éléments qui impactent de façon singulière l’approche « emploi » du secteur.
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les éléments discriminants d’une politique de soutien à l’organisation de l’emploi (approche territoriale, approche par discipline sportive…) ainsi que les conditions de réussite d’un tel accompagnement par les pouvoirs publics. En effet l’approche régionale doit pouvoir prendre en compte la diversité des enjeux et des besoins en fonction de la configuration particulière des territoires et des acteurs en présence, afin d’apporter un soutien pertinent pour des processus d’organisation et mutualisation de l’emploi adéquats.
Pour plus d'information, vous pouvez télécharger le rapport final de l'étude : Télécharger le rapport
Contact : Anne Sophie Fragnol
Politique de la ville, emploi, développement économique
AMNYOS Consultants a été retenu par l’Agence nationale pour la Cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE) pour conduire une mission sur l’offre de services à destination des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les domaines de l’emploi et du soutien à l’activité. Cet état des lieux doit permettre de répondre à une série de questions : Comment les politiques de droit commun prennent-elles en compte les besoins spécifiques des quartiers, de leurs habitants et de leurs entreprises ? Comment les actions spécifiques financées par la politique de la ville contribuent-elles à une meilleure prise en compte des besoins spécifiques des quartiers, de leurs habitants et de leurs entreprises ? Quelle plus-value de la politique de la ville faut-il rechercher, notamment en terme d’accessibilité des services ? Comment garantir cette plus-value, notamment au travers des modalités de programmation, de pilotage et d’évaluation de la politique de la ville ?
Durant le premier semestre 2008, AMNYOS va conduire des investigations approfondies dans 10 territoires de l’hexagone, en vue de constituer un panorama de l’offre de services financée par les crédits spécifiques de la politique de la ville dans le domaine de l’emploi et du soutien à l’activité. 10 monographies territoriales seront élaborées et les actions financées seront analysées une par une, en vue de produire une analyse transversale et des analyses par type d’action.
Contact Amnyos : Thomas Capelier
Evaluation des dispositifs de VAE en Région Nord-Pas-de-Calais et en Région Centre
Dans le cadre de deux missions distinctes, Amnyos a évalué le dispositif de Validation des Acquis de l’Expérience en Région Centre et en Région Nord Pas de Calais (en se focalisant sur les prestations d’accompagnement). Ces études ont notamment révélé d'importantes marges de progrès en matière d'information-conseil, de lisibilité des procédures et d'organisation des pratiques d'accompagnement. De façon plus transversale, apparaît un besoin fort de retours d’expérience, de concertation, d’animation régionale et locale pour une amélioration en continu du dispositif. Partant de ces évaluations, Amnyos a formulé un ensemble de préconisations en vue de la mise en œuvre d’un plan de développement de la VAE en Région Centre, et contribué à la rédaction d’un projet de charte régionale pour l’accompagnement de la VAE en Région Nord Pas de Calais.
Téléchargez les actes du colloque du 3 juin 2008
La célébration des 15 ans d’AMNYOS était l’occasion de jeter un regard rétrospectif sur des années de conseil mais aussi de se pencher sur l’avenir de l’action publique.
Le 3 juin 2008, AMNYOS a fêté ses 15 ans d’existence et rendait hommage à son fondateur Jean Raphaël Bartoli disparu il y a tout juste un an.
Le groupe Amnyos Consultants a invité praticiens et experts des politiques publiques à débattre autour des constats issus de ses multiples interventions en accompagnement et évaluation des politiques d’emploi, de formation professionnelle et de développement économique et social des territoires.
Par la diversité des enjeux et des terrains abordés depuis 15 ans, les travaux conduits par Jean Raphaël Bartoli et le groupe Amnyos Consultants offrent un point d’appui robuste pour mettre en perspective et décrypter les enjeux contemporains des mutations de l’action publique, dans un contexte français et européen marqué par une accumulation de réformes structurelles.
Fidèle à la conception du débat de son fondateur, Amnyos Consultants a souhaité que des échanges vivants s’instaurent à l’occasion de cette journée et permettent à l’ensemble des participants de croiser leurs points de vue et de mutualiser leurs expériences et leurs savoir-faire. Plus de 160 participants étaient présents : décideurs et acteurs des politiques publiques, responsables syndicaux, dirigeants d’entreprises, experts et universitaires.
La journée était ouverte par une conférence introductive de Bernard Gazier, professeur d’Economie à l’Université Paris I suivie de quatre tables rondes thématiques :
Table-ronde N° 1 : « Le nouveau référentiel des politiques d’insertion et de formation : parcours et accompagnement personnalisé, des discours aux pratiques »
Table-ronde N° 2 : « Compétences et marchés du travail : quels leviers pour mieux développer, reconnaitre et valoriser les compétences ? »
Table-ronde N° 3 : « Les territoires, réceptacles et acteurs des mutations économiques et de l'emploi »
Table-ronde N° 4 : « Instruments et stratégies de la gouvernance partagée. Europe, Etat, pouvoirs locaux, partenaires sociaux : comment articuler les légitimités et combiner les ressources ? »
Pour télécharger les actes de cette journée, cliquez ici
Diagnostic des politiques d’emploi aidé dans le secteur associatif du sport
Ce diagnostic réalisé pour le Centre National d'Appui et de ressources du secteur sport (CNAR Sport) porte sur les quatre principales politiques d'emploi aidé : les Contrats d'avenir et Contrats d'accompagnement dans l'emploi du Plan de cohésion sociale, les politiques mises en œuvre par les Conseils Régionaux (de type emploi tremplin) et le Plan Sport Emploi du Ministère des sports. Au plan quantitatif, le diagnostic fait apparaître que plus de 12.000 emplois aidés sont en cours, au sein de 7.000 associations sportives. Près des deux tiers de ces associations ont 2 salariés ou moins, laissant entrevoir d'importantes problématiques de pérennisation des emplois et de structuration de la fonction employeur. Le diagnostic qualitatif a permis de confirmer ces tendances et de pointer les effets de concurrence entre bénévoles et salariés ("emplois de substitution au bénévolat"…).
Analyse critique des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
Conduite pour la Délégation Interministérielle à la Ville en partenariat avec le cabinet Pluricité, cette étude porte sur un panel de 40 CUCS signés au printemps 2007 (sur environ 400 CUCS appelés à être signés au total d’ici à la fin juin). Les investigations soulignent que les CUCS butent (encore et toujours) sur la difficulté à analyser et à définir la place spécifique des quartiers dans la ville, et se bornent souvent à une problématique de « rattrapage ». L’approche macro du renouvellement urbain semble souvent hors de portée de CUCS qui ne constituent que rarement l’ensemblier de toutes les politiques conduites au titre de la politique de la ville. L'analyse montre cependant que l’énonciation de la stratégie a gagné en qualité depuis la précédente génération des contrats de ville.
Vous pouvez télécharger la synthèse de cette étude : Cliquez ici
Etude préalable sur l’accompagnement des parcours personnalisés
Au cours du premier semestre 2007, le groupe AMNYOS a réalisé pour le Conseil Régional Basse Normandie une étude préalable sur les conditions de mise en place d’un dispositif de reconnaissance des compétences acquises et de personnalisation des parcours professionnels. Cette mission articulait une analyse prospective sur la refonte des pratiques d’accompagnement des parcours professionnels et une étude de faisabilité sur le déploiement d’un instrument de type E-Portfolio régional “gestion de parcours”. Il s’agit de donner corps aux principes de l’orientation tout au long de la vie, en mettant l’accent sur l’importance centrale du bénéficiaire, de son autonomie et de sa participation active au processus d’orientation.
Etude relative à la création d’un service public régional en Nord Pas de Calais
Le groupe AMNYOS accompagne le Conseil Régional Nord Pas de Calais sur une étude consistant à définir les conditions de création d’un service public régional de la formation et de l’éducation permanente accessible gratuitement à tout jeune ou adulte déjà engagé ou qui s’engage dans la vie active.